Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : marchés de gré à gré à passer par les organismes HLM à passer par les organismes HLM, 1959-1972
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les marchés de gré à gré à passer par les organismes HLM à passer par les organismes HLM.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19840091
MINISTERE : URBANISME ET LOGEMENT
DIRECTION : CONSTRUCTION
SOUS-DIRECTION : SERVICE POLITIQUE TECHNIQUE
Sommaire
Art 1-286 (C 6002-C 6287) : marchés de gré à gré à passer par les organismes HLM au titre des programmes pluriannuels soumis à la commission consultative des marchés de gré a gré (par année, département et commune)
1959-1972
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 286
Métrage linéaire : 28.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : marchés de gré à gré à passer par les organismes HLM à passer par les organismes HLM, 1959-1972 (format pdf - 118 ko - 16/02/2016)