Organismes consultatifs et documents généraux
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : organismes consultatifs en matière de prêts aux organismes d’HLM, 1946-1969
publié le 29 octobre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers des organismes consultatifs en matière de prêts aux organismes (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : logement de catégories spéciales de population, 1951-1958
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le logement de catégories spéciales de population.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : documentation sur les habitations à loyer modéré en Algérie, 1955-1956
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les habitations à loyer modéré en Algérie.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : conseil supérieur des habitations à bon marché , rapports d’inspection générale, 1898-1947
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers du conseil supérieur des habitations à bon marché, rapports d’inspection (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers de financement des logements - foyers et réservation HLM, 1975-1982
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de financement des logements - foyers et réservation HLM.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : marchés de gré à gré à passer par les organismes HLM à passer par les organismes HLM, 1959-1972
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les marchés de gré à gré à passer par les organismes HLM à passer par les organismes (...)
Sommaire : Administration centrale : Caisse centrale du crédit coopératif - section habitat, 1968-1981
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de la Caisse centrale du crédit coopératif - section habitat.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission interministérielle d’attribution et caisse de prêts aux organismes HLM, 1963-1980
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de la commission interministérielle d’attribution et caisse de prêts aux organismes (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Compagnie immobilière pour le logement des fonctionnaires , 1956-1969
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 24 août 2021)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de la Compagnie immobilière pour le logement des fonctionnaires.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : organismes constructeurs HLM, 1952-1979
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les organismes constructeurs HLM.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : conventions entre Etat et constructeurs de logements de fonctionnaires,1956-1982
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la conventions entre Etat et constructeurs de logements de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : conseil supérieur des HLM : procès-verbaux des réunions, 1953-1984
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers du conseil supérieur des HLM.
Répertoire d’archives détaillé : Législation et réglementation concernant les HLM, 1948-1968
publié le 30 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la législation et réglementation concernant les HLM.
Répertoire d’archives détaillé : Législation et réglementation sur les HLM, les HBM et les logements sociaux-rapports, réunions de groupes de travail, statistiques, documentation, 1894-1975
publié le 30 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la législation et réglementation sur les HLM, les HBM et les logements sociaux-rapports, réunions (...)