Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : sécurité routière, 1971-1980

publié le 22 février 2012 (modifié le 20 septembre 2017)

Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la sécurité routière,.

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19810611

MINISTERE : Transports
DIRECTION : Routes
SOUS-DIRECTION : Service des études techniques des routes et autoroutes (SETRA)
BUREAU : Division exploitation et sécurité

Sommaire
Sécurité routière
Art 1-4 : opérations de sécurité, spécification des matériels, information routière
Art 5-6 : rapports, statistiques et études publiées :
circulation routière, accidents
1974-1980

Communicabilité : libre
Métrage linaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales


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