Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : recensement accidents, sécurité routière, 1959-1974

publié le 15 février 2012 (modifié le 20 septembre 2017)

Fonds de la direction des routes versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur le recensement accidents, sécurité routière.

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19780273

MINISTERE : Transports
DIRECTION : Routes
SOUS-DIRECTION : Service des études techniques des routes et autoroutes (SETRA)
BUREAU : Division exploitation et sécurité

Sommaire
Art 1-36, 46-127 (DES 1057-DES 1270)
. recensement des accidents de la circulation routière, enquêtes et études de circulation et des effets de la limitation de vitesse
. sécurité : études techniques, opérations de sécurité, avis sur les aménagements dans les départements cycle d’études 1974 : organisation, déroulement
. documentation sur les routes et les transports
Art 37-45, 128-134 : cotes vacantes
1959-1974

Communicabilité : libre
Métrage linaire : 15 ml
Lieu de conservation : Archives nationales


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