Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : faune, flore, 1973-2005

publié le 18 mars 2010 (modifié le 13 juin 2017)

Fonds de la direction nature et paysages versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la faune, flore.

Répertoire détaillé : Administration centrale : faune, flore, 1973-2005 (format pdf - 205.4 ko - 18/03/2010)

Versement 20080437

Ministère : Écologie et développement durable
Direction : Nature et paysages
Sous-direction : Chasse, faune et flore sauvages

Sommaire
Art 1-116 : Faune : réglementation, commissions, enquêtes et gestion des parcs zoologiques, espèces protégées, études et colloques, contentieux et catastrophes naturelles, 1976-2005
Art 117-118 : Dossiers d’associations protectrices des animaux, 1992-2001
Art 118 (suite)-119 :Contentieux, 1983-1993
Art 120-126 : Catastrophes maritime (Amoco-Cadiz, Tanio, Erika, Prestige), 1980-2004
Art 126 (suite)-147 : Affaires Internationales concernant la faune sauvage : conférences internationales baleinière (CBI), Convention sur les espèces migratrices (CMS) , Convention de Bonn sur les espèces protégées, Convention de Berne sur la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l’Europe, 1990-2001
Art 147 (suite)-157 : Flore : conservatoires botaniques nationaux (CBN), études et colloques, 1973-1999

Communicabilité : libre sauf Art 118-119 (25 ans)
Nombre d’articles : 157
Métrage linéaire : 52 ml (157 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales