Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Chasse : associations communales de chasse agréées, jachères, espèces, 1938-2001
Fonds de la direction nature et paysages versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les associations communales de chasse agréées, jachères, espèces.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20050528
Ministère : Écologie et développement durable
Direction : Nature et paysages
Sous-direction : Chasse, faune et flore sauvages
Bureau : Chasse
SOMMAIRE
Art 1-4 : Associations communales de chasse agrées, 1978-1999
Art 5-7 : Jachères, 1991-2000
Art 8-12 : Domaine public maritime et forestier, 1969-2000
Art 13-27 : Espèces : gibier, nuisibles, chamois 1957-2000
Art 28-30 : Enclos, enclaves, 1979-2002
Art 31-33 : Transport et commercialisation du gibier, 1938-1999
Art 34 : Plan de chasse 1978-2000
Art 35-36 : GIC (Groupement d’intérêt cynégétique), 1988-1992
Art 37 : Contentieux, 1990-2001
Art 38-41 : Chasse en Alsace Lorraine, 1960-1996
Art 42-44 : Parcs nationaux, 1970-1999
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 44
Métrage linéaire : 4 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : Chasse : associations communales de chasse agréées, jachères, espèces, 1938-2001 (format pdf - 84.1 ko - 18/03/2010)