Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation chasse, lynx, 1946-1991

publié le 18 mars 2010 (modifié le 15 décembre 2021)

Fonds de la direction nature et paysages versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation chasse, lynx.

Répertoire détaillé (format pdf - 101.8 ko - 15/12/2021)

Versement 20100134

Ministère : Écologie et développement durable
Direction : Nature et paysages
Sous-direction : Chasse, faune et flore sauvages
Bureau : Chasse

Sommaire
Art 1-2 : chasse, réglementation, armes, 1946-1984
Art 3-7 : fédérations départementales de chasseurs (FDC) : régie de recettes, constitution de partie civile, dossiers spécifiques (par fédération), 1946-1988
Art 8-11 : réserves de chasse, 1949-1981
Art 12-16 : clôtures anticipées de la chasse liées aux vagues de froid, 1956-1982
Art 17-22 : réintroduction du lynx, 1977-1991

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 22
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales