Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20090381

Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Nature et paysages
Sous direction : Espaces naturels

Sommaire
Art 1-42 : organisation administrative : Conseil national de la protection de la nature (CNPN). 1979-2007 ; comité interministériel, Direction de la nature et des paysages (DNP), Direction régionale de l’environnement (DIREN). 1993-2004 ; associations, établissements publics. 1995-2007 ; coopération internationale. 1976-2000. 1976-2007
Art 43-50 : législation et réglementation générales : code de l’ environnement, textes législatifs. 1976-2005
Art 51-100 : agriculture, biodiversité : Natura 2000/agriculture et biodiversité, agriculture et environnement. 1987-2006 ; inventaire des richesses naturelles, gestion du patrimoine naturel, programme environnemental, fiscalité de l’environnement, biocarburants. 1969-2007. 1967-2007
Art 101-282 : milieux aquatiques : politique et gestion de l’eau, gestion des ressources aquatiques. 1988-2004 ; qualité des eaux, dossier toxicologie, plantes aquatiques. 1983-2004 ; cours et plans d’eau : gestion des milieux naturels et fluviaux, gestion des cours et plans d’eau, domaine public fluvial (DPF), entretien des cours d’eau, EDF/surveillance de l’environnement, travaux de restauration, zones inondables. 1983-2007 ; Plan Loire.1987-2006 ; littoral : protection du littoral, Mont Saint-Michel. 1966-2004 . 1966-2007
Art 283-780 : espaces naturels protégés : documents généraux, gestion des espaces naturels, Natura 2000, agendas locaux. 1976-2006 ; zones humides : Natura 2000, RAMSAR. 1977-2005 ; réserves naturelles : NATURA 2000, forêts, sites en milieux ouverts, sites classés, réserves naturelles. 1972-2006 ; parcs naturels nationaux et régionaux. 1968-2006. 1968-2006
Art 781-820 : aménagement du territoire : plan de développement durable, gestion des territoires, terroirs et environnement. 1992-2004 ; territoires ruraux : NATURA 2000 et développement des territoires ruraux. 1991-2007. 1991-2007

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 820
Métrage linéaire : 71 ml (218 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales