Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : espaces naturels, 1960-2002

publié le 18 mars 2010 (modifié le 14 juin 2017)

Fonds de la direction de la nature et paysages versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les espaces naturels.

Répertoire détaillé : Administration centrale : espaces naturels, 1960-2002 (format pdf - 208.5 ko - 18/03/2010)

Versement 20080436

Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Nature et paysages
Sous-direction : Espaces naturels

Sommaire
Art 1-4 : Législation, réglementation, 1960-1974
Art 4 (suite)- 6 : Année européenne de l’environnement, 1987-1988
Art 7-11 : Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres (CELRL), 1997-2004
Art 11 (suite) : Comité interministériel d’action pour la nature et l’environnement (CIANE), 1971-1977
Art 11 (suite)-35 : Mission de l’environnement rural et urbain (MERU) : généralités, projets d’aménagement et de classement, amélioration du cadre de vie, protection du littoral, politique des villes moyennes, contrats de pays, 1971-1985
Art 35 (suite)-41 : Mission espaces verts : généralités et politique des espaces verts, inventaires des espaces verts, projets d’aménagement, 1970-1978
Art 41 (suite) : Fédération des conservatoires régionaux d’espaces naturels de France (ENF), 1994-2003
Art 42-43 : Atelier technique des espaces naturels (ATEN), 1993-2002
Art 43 (suite)-55 : Forêts : Office national des forêts (ONF), inventaire forestier national (IFN), études, groupes de travail national sur les forêts tropicales, 1980-2007
Art 55 (suite)-58 : Zones de grand intérêt pour la conservation des oiseaux sauvages, 1981-1992
Art 59-63 : Zones naturelles d’intérêt écologique faunistique et floristique (ZNIEFF), 1983-1996
Art 64-68 : Parc naturels régionaux (PNR) : chartes constitutives, dossiers financiers, gestion, études, 1968-1992
Art 69 : Zones protégées : programme "Man and Biosphere" (MAB), 1979-1989
Art 69 (suite)-70 : Etudes sur le patrimoine géologique, 1975-1989
Art 70 (suite)-75 : Unités touristiques nouvelles (UTN) : programmes pluriannuels de développement touristique, études, 1978-1985
Art 76 : Contentieux, 1969-1973

Communicabilité : libre sauf Art 76 (25 ans)
Nombre d’articles : 76
Métrage linéaire : 25 ml (76 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales