Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres, 1987-1991
publié le 18 mars 2010 (modifié le 16 juin 2017)
Fonds de la direction de la protection de la nature aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le conservatoire de l’espace littoral et des rivages
Répertoire détaillé (sir Internet Archives nationales)
Versement 19920221
Ministère : Environnement
Direction : Protection de la nature
Sommaire
Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustre (CELRL)
Art 1-27 : Acquisition de terrains situés sur
(1-26) le littoral
(26-27) les rives de lacs
(27) la Martinique
contrats et titres de propriété, par département
1987-1991
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 27
Métrage linéaire : 3 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres, 1987-1991 (format pdf - 48.5 ko - 10/03/2016)