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Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

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Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols de Buellas et Fareins, 1972-1979

urbanisme

8 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1973-1980

urbanisme

8 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Stratégie et planification (urbanisme), 1980-2000

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8 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Fonctionnement du Service technique de l’urbanisme (STU). 1962-1997

urbanisme

8 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : organisation de la direction de l’urbanisme et des paysages, 1977-1985

urbanisme

8 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Elaboration du code de l’urbanisme et de l’aménagement foncier et du code de l’expropriation pour cause d’utilité publique, 1954-1976

urbanisme

8 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé  : Administration centrale  : fonctionnement du centre de recherches d’urbanisme, 1962-1988

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8 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé  : Administration centrale :dossiers d’agglomérations tenus par l’association "Bâtisseurs", 1986-1990

urbanisme

8 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : urbanisme et de l’aménagement du territoire : cours à l’institut d’urbanisme de Créteil, 1953-1968

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8 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : étude d’aménagement et d’organisation régional de Saint-Denis-de-la-Réunion, [1960]

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8 janvier 2014

Sommaire : Administration centrale : commissions nationale et départementales de l’urbanisme commercial, 1969-1974

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8 janvier 2014

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