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Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : cahier des charges et sécurité des chemins de fer corses ; tutelle et réglementation, études et marchés de sécurité et de travaux de chemins de fer, 1960-1982

Transports

27 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : création et séances de la commission des marchés de la RATP ; études, inspections et contentieux de la sécurité des téléphériques, 1956-1981

Transports

27 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : Schémas régionaux de transports collectifs ; Etudes des transports collectifs ; Etudes d’économie d’énergie selon les modes de transports … 1969-1982

Transports

27 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : Réunions du comité d’étude sécurité et technique ; Marchés d’études ; Crédits d’études régionales pour le transport voyageurs et marchandises, 1973-1981

Transports

27 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : Etudes et rapports de recherches sur les transports et l’innovation industrielle ; Métro de Marseille, 1967-1981

Transports

27 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : Réglementation de nouveaux moyens de transports urbains, recherches sur les projets de Métro Aramis et Poma 2000, textes sur la sécurité des chemins de fer … 1913-1981

Transports

27 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : Etudes et réglementations de sécurité et techniques pour différents modes de transports et différents travaux et projets, 1962-1963

Transports

27 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : réseaux ferroviaires européens ; nouveaux modes de transports ; économies d’énergie … 1967-1982

Transports

27 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : Centrales nucléaires : Demandes de déclaration d’utilité publique des travaux de construction ; Instructions, travaux d’infrastructures de transports, 1977-1985

Transports

27 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : études techniques et économiques de liaison par aérotrain ; études sur la consommation d’énergie dans les transports internationaux routiers, 1966-1980

Transports

27 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin : contrats de progrès pour les entreprises de transport, 1993-1996

Transports

27 décembre 2013

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