Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Réglementation de nouveaux moyens de transports urbains, recherches sur les projets de Métro Aramis et Poma 2000, textes sur la sécurité des chemins de fer ... 1913-1981
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation de nouveaux moyens de transports urbains, recherches sur les projets de Métro Aramis et Poma 2000, textes sur la sécurité des chemins de fer ...
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19850015
MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES
SOUS-DIRECTION : des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie
DIVISION : sécurité, technique
Sommaire
Art 1-7 : (TT 6199-TT 6205) : Réglementation de nouveaux moyens de transports urbains, recherches sur les projets de Métro Aramis et Poma 2000, textes sur la sécurité des chemins de fer, 1846-1975
Art 8 : (TT 6206) : Codification des textes sur les remontées mécaniques. Séances de la commission des téléphériques : Examen de tarifs d’aménagements touristiques à Valmorel, de compte-rendus d’accidents, 1913-1981
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 8
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales