Affaires économiques
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Réglementation et régulation économique des Transports routiers , 1967-2001
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur l'analyse et études économiques du transport routier, l'organisation et animation des contrôles des transports routiers.
1er juin 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études techniques et économiques de liaison par aérotrain ; études sur la (…)
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archive nationales. Il comporte des études techniques et économiques de liaison par aérotrain ; études sur la consommation d'énergie dans les transports internationaux routiers.
27 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Centrales nucléaires : Demandes de déclaration d’utilité publique des travaux de (…)
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les centrales nucléaires : demandes de déclaration d'utilité publique des travaux de construction ; instructions, travaux d'infrastructures de transports.
27 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réseaux ferroviaires européens ; nouveaux modes de transports ; économies d’énergie … (…)
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les réseaux ferroviaires européens ; nouveaux modes de transports ; économies d'énergie …
27 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Etudes et réglementations de sécurité et techniques pour différents modes de (…)
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archive nationales. Il comporte des études et réglementations de sécurité et techniques pour différents modes de transports et différents travaux et projets.
27 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Réglementation de nouveaux moyens de transports urbains, recherches sur les projets (…)
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation de nouveaux moyens de transports urbains, recherches sur les projets de Métro Aramis et Poma 2000, textes sur la sécurité des chemins de fer …
27 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Etudes et rapports de recherches sur les transports et l’innovation industrielle ; (…)
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archive nationales. Il comporte des études et rapports de recherches sur les transports et l’innovation industrielle ; Métro de Marseille.
27 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Réunions du comité d’étude sécurité et technique ; Marchés d’études ; Crédits (…)
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les réunions du comité d’étude sécurité et technique ; marchés d’études ; crédits d’études régionales pour le transport voyageurs et marchandises.
27 décembre 2013