Affaires économiques
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Réglementation et régulation économique des Transports routiers , 1967-2001
publié le 1er juin 2017
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur l’analyse et études économiques du transport routier, l’organisation et animation des (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études techniques et économiques de liaison par aérotrain ; études sur la consommation d’énergie dans les transports internationaux routiers, 1966-1980
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 30 juin 2017)
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archive nationales. Il comporte des études techniques et économiques de liaison par aérotrain ; études sur la consommation d’énergie dans (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Centrales nucléaires : Demandes de déclaration d’utilité publique des travaux de construction ; Instructions, travaux d’infrastructures de transports, 1977-1985
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 30 juin 2017)
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les centrales nucléaires : demandes de déclaration d’utilité publique des travaux de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réseaux ferroviaires européens ; nouveaux modes de transports ; économies d’énergie ... 1967-1982
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 30 juin 2017)
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les réseaux ferroviaires européens ; nouveaux modes de transports ; économies d’énergie (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Etudes et réglementations de sécurité et techniques pour différents modes de transports et différents travaux et projets, 1962-1963
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 30 juin 2017)
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archive nationales. Il comporte des études et réglementations de sécurité et techniques pour différents modes de transports et différents (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Réglementation de nouveaux moyens de transports urbains, recherches sur les projets de Métro Aramis et Poma 2000, textes sur la sécurité des chemins de fer ... 1913-1981
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 30 juin 2017)
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation de nouveaux moyens de transports urbains, recherches sur les projets (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Etudes et rapports de recherches sur les transports et l’innovation industrielle ; Métro de Marseille, 1967-1981
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 30 juin 2017)
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archive nationales. Il comporte des études et rapports de recherches sur les transports et l’innovation industrielle ; Métro de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Réunions du comité d’étude sécurité et technique ; Marchés d’études ; Crédits d’études régionales pour le transport voyageurs et marchandises, 1973-1981
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 30 juin 2017)
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les réunions du comité d’étude sécurité et technique ; marchés d’études ; crédits d’études (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Schémas régionaux de transports collectifs ; Etudes des transports collectifs ; Etudes d’économie d’énergie selon les modes de transports ... 1969-1982
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 30 juin 2017)
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les schémas régionaux de transports collectifs ; études des transports collectifs ; (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : création et séances de la commission des marchés de la RATP ; études, inspections et contentieux de la sécurité des téléphériques, 1956-1981
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 30 juin 2017)
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la création et séances de la commission des marchés de la RATP ; études, inspections et (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : cahier des charges et sécurité des chemins de fer corses ; tutelle et réglementation, études et marchés de sécurité et de travaux de chemins de fer, 1960-1982
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 30 juin 2017)
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur le cahier des charges et sécurité des chemins de fer corses ; tutelle et réglementation, (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : procès-verbaux de séance de la commission des marchés de la RATP ; rapports sur les accidents dans les chemins de fer et les remontées mécaniques, 1947-1978
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 30 juin 2017)
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archive nationales. Il comporte des procès-verbaux de séance de la commission des marchés de la RATP ; rapports sur les accidents dans les (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : arrêtés, circulaires et décisions ministérielles en matière de sécurité des chemins de fer et remontées mécaniques ; PV de séance de la commission des marchés de la SNCF, 1955-1980
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 30 juin 2017)
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archive nationales. Il comporte des arrêtés, circulaires et décisions ministérielles en matière de sécurité des chemins de fer et remontées (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : RATP : travaux ; SNCF : desserte des quais et des ports ... 1956-1980
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la RATP : travaux ; SNCF : desserte des quais et des ports (...)