Affaires économiques
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Schémas régionaux de transports collectifs ; Etudes des transports collectifs ; (…)
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les schémas régionaux de transports collectifs ; études des transports collectifs ; études d’économie d’énergie selon les modes de transports …
27 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : création et séances de la commission des marchés de la RATP ; études, inspections et (…)
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la création et séances de la commission des marchés de la RATP ; études, inspections et contentieux de la sécurité des téléphériques.
27 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : cahier des charges et sécurité des chemins de fer corses ; tutelle et (…)
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur le cahier des charges et sécurité des chemins de fer corses ; tutelle et réglementation, études et marchés de sécurité et de travaux de chemins de fer.
27 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : procès-verbaux de séance de la commission des marchés de la RATP ; rapports sur les (…)
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archive nationales. Il comporte des procès-verbaux de séance de la commission des marchés de la RATP ; rapports sur les accidents dans les chemins de fer et les remontées mécaniques.
27 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : arrêtés, circulaires et décisions ministérielles en matière de sécurité des chemins (…)
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archive nationales. Il comporte des arrêtés, circulaires et décisions ministérielles en matière de sécurité des chemins de fer et remontées mécaniques ; PV de séance de la commission des marchés de la SNCF.
27 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : RATP : travaux ; SNCF : desserte des quais et des ports … 1956-1980
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la RATP : travaux ; SNCF : desserte des quais et des ports …
27 décembre 2013