Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : RATP : travaux ; SNCF : desserte des quais et des ports … 1956-1980
Répertoire d’archives détaillé(site Internet Archives nationales)
Versement 19810627
MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES
Sommaire
Art 1-23, 25-29 : (tt 4415-tt 4437,4439-4443) :
. RATP :
prolongement de lignes,
travaux de construction,
. SNCF :
desserte des quais et des ports ;
règlement d’amélioration de la sécurité,
marche des trains,
police des chemins de fer
matériel de traction,
électrification
1956-1980
Art 30-33 : (tt 4444-tt 4447) : projets de véhicules de transports urbains collectifs
1975
Art 24 : (tt 4438) : transports de marchandises, matières dangereuses, accidents, statistiques
1971-1974
1956-1980
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 33
Métrage linéaire : 5 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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