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Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : plans de transports, vérification des comptes des chemins de fer, transports de marchandises …, 1961-1980

Transports

27 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : règlementation des transports urbains, inspection des concessions de chemins de fer d’intérêt local et de transports routiers de marchandises, 1894-1981

Transports

27 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Inspection des transports, coopération internationale, projets expérimentaux de transport, …., 1923-1989

Transports

27 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission d’experts des transports de la Communauté européenne du charbon et de l’acier, 1953-1957

Transports

27 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers de diverses instances internationales des transports, 1961-1975

Transports

27 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : CEE : commissions d’experts gouvernementaux sur les transports, 1952-1974

Transports

27 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : application du traité de Rome sur les transports, 1957-1970

Transports

27 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports internationaux par chemins de fer, 1878-1941

Transports

27 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études et réunions internationales sur les réglementations des transports, 1948-1983

Transports

27 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports terrestres - affaires européennes, 1961-1983

Transports

27 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : coopération internationale concernant les transports ferroviaires, 1968-1989

Transports

27 décembre 2013

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