Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : CEE : commissions d’experts gouvernementaux sur les transports, 1952-1974
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la CEE : commissions d’experts gouvernementaux sur les transports.
Répertoire détaillé(site Internet Archives nationales)
Versement 19790176
MINISTÈRE : ÉQUIPEMENT, LOGEMENT, TRANSPORTS ET MER
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES
Sommaire
Art 1-16 : (tt 2799-tt 2818) : CEE (Communauté économique européenne) : commissions d’experts gouvernementaux :
coût dans les transports ;
commission Laval ;
Conseil économique et social (procès-verbaux de séances) ;
convention de berne : annexe dite "RID" (règlement international concernant le transport de marchandises dangereuses) ;
plan Schuman ;
CECA (Communauté européenne du charbon et de l’acier) ;
Conseil et commission d’experts des transports
1952-1974