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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Convention internationale du 23 novembre 1933 pour les marchandises et les voyageurs …, 1938-1962

Transports

17 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : SNCF : réorganisation du trafic par expéditions et par groupages, trafic détail : compte-rendu et réforme, 1961-1966

Transports

17 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : rapports - groupements professionnels routiers, 1961-1973

Transports

17 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports routiers : décisions du conseil d’Etat, de tribunaux administratifs et de tribunaux d’ordre judiciaire, 1938-1965

Transports

17 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports routiers de marchandise, 1949-1976

Transports

17 décembre 2013

Sommaire : Administration centrale : Transports marchandise : réforme de la règlementation concernant le cahier des charges de la SNCF, 1969-1972

Transports

17 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Répression des infractions à la coordination des transports de marchandises … 1965-1971

Transports

17 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports routiers de marchandises, 1965-1973

Transports

17 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Tarifs des transports routiers de marchandises, 1934-1949

Transports

17 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : tarifs des transports de marchandises SNCF, 1931-1955

Transports

17 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports internationaux routiers de marchandises ; Jury d’examens pour les attestations de capacité, 1970-1977

Transports

17 décembre 2013

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