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Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : Réglementation de nouveaux moyens de transports urbains, recherches sur les projets de Métro Aramis et Poma 2000, textes sur la sécurité des chemins de fer … 1913-1981

Transports

27 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : Etudes et rapports de recherches sur les transports et l’innovation industrielle ; Métro de Marseille, 1967-1981

Transports

27 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : Réunions du comité d’étude sécurité et technique ; Marchés d’études ; Crédits d’études régionales pour le transport voyageurs et marchandises, 1973-1981

Transports

27 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : Schémas régionaux de transports collectifs ; Etudes des transports collectifs ; Etudes d’économie d’énergie selon les modes de transports … 1969-1982

Transports

27 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : création et séances de la commission des marchés de la RATP ; études, inspections et contentieux de la sécurité des téléphériques, 1956-1981

Transports

27 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : cahier des charges et sécurité des chemins de fer corses ; tutelle et réglementation, études et marchés de sécurité et de travaux de chemins de fer, 1960-1982

Transports

27 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : procès-verbaux de séance de la commission des marchés de la RATP ; rapports sur les accidents dans les chemins de fer et les remontées mécaniques, 1947-1978

Transports

27 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : arrêtés, circulaires et décisions ministérielles en matière de sécurité des chemins de fer et remontées mécaniques ; PV de séance de la commission des marchés de la SNCF, 1955-1980

Transports

27 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : RATP : travaux ; SNCF : desserte des quais et des ports … 1956-1980

Transports

27 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : Missions et organisation des services extérieurs des transports ; Organisation de la direction des transports terrestres … 1971-1983

Transports

27 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale  : Préparation et exécution du budget de la direction des transports terrestres, 1953-1971

Transports

27 décembre 2013

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