Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Tarifs des régies départementales de transports de voyageurs, 1952-1978
transport collectif / transport en commun
19 décembre 2013
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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Exploitation de la SNCF ; Législation et gestion des concessions de voies ferrées d’intérêt local, 1848-1977
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19 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Tarifs et projets de remontées mécaniques ; CEE et investissements et la définition du service public dans le domaine des transports …1940-1980
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19 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Responsabilité SNCF dans les accidents : Convention internationale ; Etudes économiques sur les réseaux de transports… 1952-1979
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19 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Contentieux et réclamations sur le fonctionnement de services interurbains ; Financement de services de remplacement, 1965-1980
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19 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Etudes de liaisons interurbaines par aérotrain ou Trains à Grande Vitesse, 1953-1972
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19 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : relèvements de tarifs ferroviaires ; organisation des dessertes ferroviaires cadencées ; organisation des transports scolaires, 1973-1982
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19 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Tutelle des transports routiers de voyageurs. Autorisation de lignes, examen des horaires, des réclamations, organisation des transports scolaires, 1971-1979
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20 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réclamations d’usagers des chemins de fer ; tutelle des compagnies de voies ferrées d’intérêt local … 1978-1982
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20 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation et concession des voies ferrées d’intérêt local, services routiers de remplacement, 1961-1979
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20 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports scolaires : Prix de revient, rapports ; Transports routiers de voyageurs : Questions tarifaires … 1973-1980
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20 décembre 2013