Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports scolaires : Prix de revient, rapports ; Transports routiers de voyageurs : Questions tarifaires … 1973-1980
Répertoire détaillé : site des archives nationales
Versement 19840240
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sommaire
Art 1-3 (TT 5993 à TT 5995 ) : Transports scolaires : Prix de revient, rapports sur les rentrées 1977 et 1978, 1970-1978
Art 4-7 ( TT 5996 à TT 5998) : Transports routiers de voyageurs : Questions tarifaires ; inventaire par département, 1973-1980
Art 8-9 ( TT 5999 à TT 6000) : Rapports des directions régionales de l’équipement sur la fiabilité des feuilles de route type CEE Départements Ain à Corse.
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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