Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Mise en œuvre des opérations d’investissement. Routes en rase campagne, 1939-1977

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19810310

MINISTÈRE : ÉQUIPEMENT ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
DIRECTION : ROUTES ET CIRCULATION ROUTIÈRES
SOUS-DIRECTION : INVESTISSEMENTS
BUREAU : OPÉRATIONS EN RASE CAMPAGNE

Sommaire
Mise en œuvre des opérations d’investissement. Routes en rase campagne :
Art 1-52 (R 1718-R 1769) : cotes vacantes
Art 53-54 (R 1770-R 1771) : dossiers d’opérations par département : Ain, Aisne, Charente, Eure, Lozère, Moselle, 1965-1972
Art 55-69 (R 1772-R 1786) : circulaires ou décisions ministérielles correspondant à ce service (classement par année), 1940-1972
Art 70-78 (R 1787-R 1795) : opérations diverses : tunnels, bacs, ponts, participation financière de la SNCF, 1941-1977

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 26
Métrage linéaire : 2.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales