Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : ports maritimes de commerce et de pêche, 1841-1975

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19790614

MINISTERE : EQUIPEMENT
DIRECTION : PORTS MARITIMES ET VOIES NAVIGABLES

Sommaire
Art 1-77, 81-95 (PM 917-PM 993, PM 997-PM 1011) : ports maritimes de commerce et de pêche de France métropolitaine, de Guyane et de la Réunion
. travaux neufs et d’entretien
. financement de ces travaux : péages et emprunts
. participation des chambres de commerce et d’industrie à des opérations financières
. acquisitions et concessions d’outillages publics
. tarifs des outillages publics et des droits de port
. textes officiels concernant l’aménagement de certaines parties du littoral
Classement par département et par port
1841-1975
Art 78-80 (PM 994-PM 996) : cotes vacantes

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 95
Métrage linéaire : 9.50 ml
Lieu de conservation : Archives nationales