Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Opération programmée de l’amélioration de l’habitat, 1981-1985

publié le 31 octobre 2013 (modifié le 21 juin 2017)

Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Opération programmée de l’amélioration de l’habitat, 1981-1985 (format pdf - 75.1 ko - 31/10/2013)

Versement 355W

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SERVICE VILLE ET HABITAT
Bureau : HABITAT ANCIEN

Sommaire
Art 1-2 : Opération programmée de l’amélioration de l’habitat (OPAH) comprenant : Etude de réalisation. Convention OPAH. Bilan OPAH. Bilan OPAH par année. Bilan définitif. Documents préparatoires.

Dates extrêmes : 1981-1985
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 0.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain