Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : opération programmée d’amélioration de l’habitat, 1970-1992

publié le 31 octobre 2013 (modifié le 21 juin 2017)

Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : opération programmée d’amélioration de l’habitat, 1970-1992 (format pdf - 74.1 ko - 31/10/2013)

Versement 712W

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SERVICE VILLE ET HABITAT
Bureau : HABITAT ANCIEN

Sommaire
Art 1-2 : Bourg-en-Bresse : opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) et études diverses.

Dates extrêmes : 1970-1992
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 0.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain