Sommaire : Administration centrale : PV des séances de la commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance, 1969-1981
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des PV des séances de la commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance.
Versement 19820004
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : PORTS ET NAVIGATION MARITIMES
SOUS-DIRECTION : SECURITE DES NAVIRES
BUREAU : PLAISANCE
Sommaire
Art 1-9 (MAR 6440-MAR 6448) : PV des séances de la commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance (CNSNP)
1969-1981
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 0.90 ml
Lieu de conservation : Archives nationales