Rhône
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : Permis de construire, 1966-1971
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
18 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : permis de construire communes, 1984-1993
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire communes.
24 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : permis de construire Saint-Symphorien-d’Ozon, 1974-1988
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision Lyon-Sud Saint-Symphorien-d’Ozon.
24 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : permis de construire Saint-Symphorien-sur-Coise, 1983-1994
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision Saint-Symphorien-sur-Coise.
24 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : permis de construire Thizy, 1983-1993
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision de Thizy.
24 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : permis de construire, 1970-1985
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
24 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : permis de construire, 1984-1993
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
24 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : permis de construire, 1985-1994
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
24 mars 2014