Rhône
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : permis de construire, 1986-2004
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
24 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : permis de construire, subdivision de Monsols, 1971-1984
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision de Monsols.
24 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône - permis de construire, 1967-1976
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
24 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : permis de construire, 1984-1985
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
24 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : Permis de construire Isère, 1965-1966
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire (Isère).
18 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : Permis de construire Isère, 1965-1973
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire (Isère).
18 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : permis de construire, 1951-1964
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
17 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Rhône : Permis de construire, 1963-1968
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Rhône versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
18 mars 2014