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Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

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Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Réseaux d’assainissement et station d’épuration, 1970-1987

Rhône-Alpes

13 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE l’Ain : Assainissement de la commune d’Ambérieu-en-Bugey, 1967-1984

Rhône-Alpes

13 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : reconstruction de la station d’épuration des eaux usées à Ambérieu-en-Bugey, 1984-1993

Rhône-Alpes

13 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé  : DDE Ain : Travaux du Syndicat de Voirie de la subdivision de Nantua, 1964-2000

Rhône-Alpes

13 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Travaux du syndicat intercommunal des eaux Renom-Chalaronne, 1951-1996

Rhône-Alpes

13 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Travaux des Syndicats de la subdivision de Thoissey (eau, assainissement), 1957-2003

Rhône-Alpes

13 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain  : Captages d’eau, 1992-1998

Rhône-Alpes

13 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDT Ain :autorisation loi sur l’eau, 1986-2000

Rhône-Alpes

13 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE de la Loire : service hydraulique,1802-1947

Rhône-Alpes

13 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols, 1972-1977

Rhône-Alpes

14 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Plans d’occupation des sols Dompierre-sur-Veyle, 1971-1976

Rhône-Alpes

14 janvier 2014

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