Répertoire d’archives détaillé : DDT Ain :autorisation loi sur l’eau, 1986-2000
Répertoire détaillé :
VERSEMENT n°1515W
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L’AIN
Service : PROTECTION ET GESTION DE L’ENVIRONNEMENT
Bureau : GESTION DE L’EAU
Sommaire
Art 1-6 : autorisation loi sur l’eau, 1986-2000
Dates extrêmes : 1986-2000
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 0.60 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : campagne nationale WWF en faveur du (…)
Fonds du Département communication et information versé aux Archives nationales. Il comporte des affiches liées à la campagne nationale WWF, en (…)
7 juin 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : protection du littoral et des milieux (…)
Fonds de la direction de l'eau et de la biodiversité versé aux Archives nationales. Il concerne des dossier sur la protection des espaces (…)
12 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : DDT de l’Ain : photographies sur travaux, véhicules, paysages … (…)
Fonds de la DDE de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des photographies et cassettes audio-visuelles sur des travaux, (…)
4 avril 2016