Répertoire d’archives détaillé : DDT Ain :autorisation loi sur l’eau, 1986-2000
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 9 juin 2017)
« Fonds de la Direction départementales des territoires de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur l’autorisation loi sur l’eau,.
Répertoire détaillé : DDT Ain :autorisation loi sur l’eau, 1986-2000 (format pdf - 82.8 ko - 13/01/2014)
VERSEMENT n°1515W
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L’AIN
Service : PROTECTION ET GESTION DE L’ENVIRONNEMENT
Bureau : GESTION DE L’EAU
Sommaire
Art 1-6 : autorisation loi sur l’eau, 1986-2000
Dates extrêmes : 1986-2000
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 0.60 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain