Ain
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Rivières navigables et flottables. Inondations, ouvrages d’art, assainissement, 1830-1968
Fonds de la Direction départementales de l'équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les rivières navigables et flottables. inondations, ouvrages d'art, assainissement.
13 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Captages d’eau, 1992-1998
« Fonds de la Direction départementales de l'équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les captages d'eau.
13 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDT Ain :autorisation loi sur l’eau, 1986-2000
« Fonds de la Direction départementales des territoires de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur l'autorisation loi sur l'eau,.
13 janvier 2014