Ain

 
 
 
 
 
Répertoire d’archives détaillé : DDT Ain :autorisation loi sur l’eau, 1986-2000
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 9 juin 2017)
« Fonds de la Direction départementales des territoires de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur l’autorisation loi sur l’eau,.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain  : Captages d’eau, 1992-1998
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 9 juin 2017)
« Fonds de la Direction départementales de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les captages d’eau.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain  : Rivières navigables et flottables. Inondations, ouvrages d’art, assainissement, 1830-1968
publié le 13 janvier 2014 (modifié le 9 juin 2017)
Fonds de la Direction départementales de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les rivières navigables et flottables. inondations, ouvrages d’art, (...)