Répertoire d’archives détaillé : Fonctionnement du Conseil national des transports. 1940-2010
publié le 28 octobre 2013 (modifié le 2 mai 2019)
Fonds du Conseil national des transports versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le fonctionnement du CNT.
Répertoire détaillé (format pdf - 446 ko - 28/10/2013)
Versement 20120216
Conseil national des transports
Sommaire
Art 1- 97 : Fonctionnement du Conseil national des transports (CNT)
1940-2010
Communicabilité : Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine
Nombre d’articles : 97
Métrage linéaire : 9,7 ml (43 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales