Répertoire détaillé : DDE du Nord : amélioration de l’habitat, aide sociale au logement, 1960-1999 (format pdf - 201.9 ko - 31/10/2013)

Versement 2330W

Direction départementale de l’équipement du Nord
Service : Secrétariat général
Bureau : Archives intermédiaires

Sommaire
AMELIORATION DE L’HABITAT
Art 1-61 : Suivi des organismes et gestion du logement (SOGL)
(1) Service Urbanisme opérationnel et construction
(2-7) Agence Nationale pour l’amélioration de l’Habitat
(8) Groupement interministériel permanent pour la résorption de l’habitat insalubre
(9-11) Centre d’Information logement (CIL)
(12-16) Programme d’action contre les taudis (PACT)
(17-45) Organisme pour la suppression des courées de la Métropole Nord
(46-51) Société d’économie mixte de construction et de gestion immobilière de Ronchin (SEMIR)
(52-57) : Restructuration de la zone minière - reconversion du bassin minier Nord-Pas-de-Calais
(58-61) Travailleurs migrants
POLITIQUE DE LA VILLE
Art 62-122 : Service Politique de la ville - Développement social des quartiers (DSQ) : dossiers de demande de subvention
Art 123-129 : Service Comité interministériel pour les villes : dossiers de demande de subvention
AIDE SOCIAL AU LOGEMENT
Art 130-138 : Service Aide à la pierre : dossiers de financement

Dates extrêmes : 1960-1999
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 138
Métrage linéaire : 13.80 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Nord (AD59)