Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : droits de ports et taxes, pêche d’occupation temporaire, statistiques portuaires, 1868-1980
Fonds de la direction départementale de l’équipement des Côtes-d’Armor versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les droits de ports et taxes, pêche d’occupation temporaire, statistiques portuaires.
Répertoire détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : droits de ports et taxes, pêche d’occupation temporaire, statistiques portuaires, 1868-1980 (format pdf - 77.1 ko - 20/11/2013)
Versement 1273W
Direction : Départementale de l’équipement des Côtes-d’Armor
Service : Mer et environnement
Bureau : Maritime
Sommaire
Art 1-18 : droits de ports et taxes
pêche d’occupation temporaire
statistiques portuaires
Communicabilité : Libre
Dates extrêmes : 1868-1980
Nombre d’articles : 18
Métrage linéaire : 1.80 ml
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d’Armor