Côtes-d’Armor
Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : droits de ports et taxes, pêche d’occupation temporaire, statistiques portuaires, 1868-1980
Fonds de la direction départementale de l’équipement des Côtes-d'Armor versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les droits de ports et taxes, pêche d'occupation temporaire, statistiques portuaires.
20 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : concessions annulées de ports de plaisance, anciennes délimitations de ports, 1968-1987
Fonds de la direction départementale de l’équipement des Côtes-d'Armor versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les concessions annulées de ports de plaisance, anciennes délimitations de ports.
20 novembre 2013
Sommaire : DDE des Côtes-d’Armor : ports maritimes-voies navigables : dossiers administratifs, 1850-1940
Fonds d'archives de la direction départementale de l’équipement des Côtes-d’Armor versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers administratifs concernant les ports maritimes-voies navigables.
20 novembre 2013
Sommaire : DDE des Côtes-d’Armor : ports maritimes-voies navigables : dossiers techniques, 1802-1935
Fonds d'archives de la direction départementale de l’équipement des Côtes-d’Armor versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers techniques concernant les ports maritimes-voies navigables.
20 novembre 2013
Sommaire : DDE des Côtes-d’Armor : ports maritimes-voies navigables : dossiers techniques, 1821-1947
Fonds d'archives de la direction départementale de l’équipement des Côtes-d’Armor versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers techniques concernant les ports maritimes-voies navigables.
20 novembre 2013
Sommaire : DDE des Côtes-d’Armor : ports maritimes-voies navigables : dossiers administratifs, 1816-1955
Fonds d'archives de la direction départementale de l’équipement des Côtes-d’Armor versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers administratifs concernant les ports maritimes-voies navigables.
20 novembre 2013
Sommaire : DDE des Côtes-d’Armor : ports maritimes-voies navigables : dossiers techniques, 1828-1939
Fonds d'archives de la direction départementale de l’équipement des Côtes-d’Armor versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers techniques concernant les ports maritimes-voies navigables.
20 novembre 2013
Sommaire : DDE des Côtes-d’Armor : ports maritimes-voies navigables : dossiers techniques, 1878-1940
Fonds d'archives de la direction départementale de l’équipement des Côtes-d'Armor versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers techniques concernant les ports maritimes-voies navigables.
20 novembre 2013