Répertoire d’archives détaillé : DDE de la Côte-d’Or : Canal de Bourgogne - constructions, travaux de grosses réparations, acquisitions …, 1815-1948
Répertoire détaillé :
Versement 21835SM-21900SM
Direction : DDE CÔTE-D’OR
Service : Infrastructure
Bureau : Navigation et hydrologie
Sommaire
Art 1-66 : (21835SM-21900SM) : Canal de Bourgogne - constructions, travaux de grosses réparations, acquisitions et cessions de terrains, affaires concernant les communes, réservoirs, amélioration d’alimentation, dommages causés aux propriétés, plans de bornage
(dossiers produits par le Service Hydraulique - héritier le Service Infrastructure, navigation et hydrologie)
Communicabilité : Libre
Dates extrêmes : 1815-1948
Nombre d’articles : 66
Métrage linéaire : 7.92 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de la Côte-d’Or
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