Répertoire d’archives détaillé : conseil supérieur des transports, 1923-1981
Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19820251
MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : CONSEIL SUPERIEUR DES TRANSPORTS
Sommaire
Art 1-5 (TP 903-TP 907) : conseil supérieur des chemins de fer : procès-verbaux et dossiers de séances, 1923-1940
Art 6-10 (TP 908-TP 913) : élaboration de la réglementation concernant les transports, 1935-1952
Art 11-50 (TP 914-TP 953) : documentation française et étrangère, 1930-1967
Art 51-201 (TP 954-TP 1104) : coordination des transports, réglementation : chemins de fer, transports urbains, transports de marchandises, transports de voyageurs, auxiliaires de transports, transports de handicapés, navigation intérieure (travaux des commissions et des comités ad hoc), 1934-1981
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 201
Métrage linéaire : 20.10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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