Répertoire d’archives détaillé : Conseil national des transports : rapports, groupes de travail, 1985-1992

publié le 28 octobre 2013 (modifié le 2 mai 2019)

Fonds du Conseil national des transports versé aux Archives nationales. Il comporte des rapports, dossiers de groupes de travail.

Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19930180

MINISTERE : EQUIPEMENT, LOGEMENT ET TRANPORTS
DIRECTION : CABINET
SOUS-DIRECTION : CONSEIL SUPERIEUR DES TRANSPORTS

Sommaire
Art 1-12 : Conseil national des transports (CNT) : documents diffusés, rapports, groupes de travail
1985-1992

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 12
Métrage linéaire : 1.20 ml
Lieu de conservation : Archives nationales


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