Répertoire d’archives détaillé : Conseil national des transports, 1983-2001
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20090430
Ministère : Équipement, Logement, transports et mer
Direction : Conseil national des transports
Sommaire
Art 1-5 : organisation et fonctionnement du Conseil national des transports (CNT), 1983-2001.
Art 6-8 : sessions de l’assemblée générale et de la section permanente, 1993-1999.
Art 9-21 : groupes de travail et avis des commissions, 1984-1999
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 21
Métrage linéaire : 2 ml (7 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
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