Répertoire d’archives détaillé : Conseil national des transports. 1937-2000
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20080580
Ministère : Equipement, Logement, transports et mer
Direction : Conseil national des transports
Sommaire
Conseil supérieur des transports
Art 1-4 : organisation et fonctionnement. 1937-1983.
Art 5-18 : Commission des transports terrestres. 1934-1986.
Art 19-38 : comités et groupes de travail. 1934-1988.
Art 39 : Conseil national de coordination tarifaire. 1957-1971
Conseil national des transports
Art 40-52 : organisation et fonctionnement. 1983-2000.
Art 53-54 : groupes de travail relatifs à l’attestation de capacité, aux coûts et aux prix du transport routier. 1984-1986.
Art 55-61 : Commission des transports de personnes. 1985-1998.
Art 62-81 : Commission des transports de marchandises. 1983-1999.
Art 82-94 : Commission sociale et de sécurité,1983-1998.
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 94
Métrage linéaire : 10 m.l. (29 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
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