Répertoire d’archives détaillé : Conseil national des transports. 1937-2000

publié le 30 avril 2010 (modifié le 24 août 2021)

Fonds du Conseil national des transports versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le fonctionnement du Conseil supérieur des transport.

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20080580

Ministère : Equipement, Logement, transports et mer
Direction : Conseil national des transports

Sommaire
Conseil supérieur des transports
Art 1-4 : organisation et fonctionnement. 1937-1983.
Art 5-18 : Commission des transports terrestres. 1934-1986.
Art 19-38 : comités et groupes de travail. 1934-1988.
Art 39 : Conseil national de coordination tarifaire. 1957-1971
Conseil national des transports
Art 40-52 : organisation et fonctionnement. 1983-2000.
Art 53-54 : groupes de travail relatifs à l’attestation de capacité, aux coûts et aux prix du transport routier. 1984-1986.
Art 55-61 : Commission des transports de personnes. 1985-1998.
Art 62-81 : Commission des transports de marchandises. 1983-1999.
Art 82-94 : Commission sociale et de sécurité,1983-1998.

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 94
Métrage linéaire : 10 m.l. (29 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales


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