Répertoire d’archives détaillé : Conseil général des mines : études et participation à des commissions sur l’énergie, la distribution du gaz, la prévention des pollutions industrielles, 1947-1978
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19850723
MINISTERE : Industrie
DIRECTION : Conseil général des mines
Sommaire
Dossiers de B. Schnell, ingénieur général des mines
Art 1-2 : études et participation à des commissions sur les sujets suivants : utilisation de l’énergie (en particulier le charbon), distribution du gaz, conversion des houillères des Cévennes et du Dauphiné, prévention des pollutions industrielles (généralités et mission Basse-Seine) : rapports d’études, rapports de mission et PV de séance : 1947-1978
Communicabilité : voir Code du patrimoine
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 1 (2 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : Évaluation de l’impact des substances (…)
Fonds de la direction générale de la prévention des risques versé aux Archives nationales. IL comporte des dossiers sur l'évaluation de l’impact (…)
26 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : pilotage de l’inspection et contrôle (…)
Fonds de la direction générale de la prévention des risques versé aux Archives nationales. IL comporte des dossiers sur le pilotage de (…)
26 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : politiques et réglementations (…)
Fonds de la direction générale de la prévention des risques versé aux Archives nationales. IL comporte des dossiers sur les politiques et (…)
26 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : oléoducs interalliés, 1951-2012
Fonds de la direction générale de l’énergie et du climat versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les oléoducs interalliés.
26 janvier 2016