Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Contrôle financier central transports, 1970-1980
Fonds de direction des affaires administratives et financières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le contrôle financier transports.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19830123
MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES
Sommaire
Contrôle financier central
Art 1-17 (TP 1448-TP 1464) : exécution du budget, contrôle financier, minutiers (classement chronologique), 1970-1978
Art 46-68 (TP 1493-TP 1515) : exécution du budget (comptabilité budgétaire) : arrêtés de répartition, 1975-1980
Art 69-79, 94-95 (TP 1516-TP 1526, TP 1541-TP 1542) : Ecole nationale de l’aviation civile (ENAC) : budget, conseil d’administration, 1971-1976
Art 80-90, 96-109 (TP 1527-TP 1537, TP 1543-TP 1556) : comptabilité budgétaire, 1975-1979
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 109
Métrage linéaire : 10.90 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : Contrôle financier central transports, 1970-1980 (format pdf - 29.4 ko - 12/02/2016)