Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : travaux parlementaires et questions écrites sur l’habitat, 1956-1987
répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19920436
MINISTERE : EQUIPEMENT, LOGEMENT ET TRANPORTS
DIRECTION : CONSTRUCTION
SOUS-DIRECTION : DROIT DE L’HABITAT
BUREAU : LEGISLATION ET HABITAT
Sommaire
Art 1-29 : travaux parlementaires concernant l’habitat, 1956-1984
Art 30-34 : questions écrites sur le droit de l’habitat, 1968-1987
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 34
Métrage linéaire : 3.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Sur le même sujet
Fonds des gîtes ruraux, relais départemental des Deux-Sèvres
Dépôt aux Archives départementales des Deux-Sèvres.
29 avril 2015
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : enquête nationale permanente sur la (…)
Fonds d’archives de la direction des Affaires économiques et internationales versé aux Archives nationales
25 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : enquête nationale permanente sur la (…)
Fonds d’archives de la direction des Affaires économiques et internationales versé aux Archives nationales
25 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : tableaux statistiques des primes à la (…)
Fonds d’archives de la direction du bâtiment travaux publics et conjoncture versé aux Archives nationales
25 avril 2014