Documents généraux
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Observation et études dans le domaine de l’aménagement, de l’urbanisme et de l’habitat, 1963-1998
publié le 31 mai 2017
Fonds de la sous-direction de l’observation et des études versé Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les enquêtes, études des prix fonciers et des prix immobiliers, la politique du (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : travaux parlementaires et questions écrites sur l’habitat, 1956-1987
publié le 23 avril 2014 (modifié le 23 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les travaux parlementaires et questions écrites sur (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : demande et sociologie de l’habitat, 1968-1995
publié le 23 avril 2014 (modifié le 23 juin 2017)
Fonds de la direction de l’habitat et construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la demande et sociologie de l’habitat.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : rapports d’études concernant l’habitat et la construction, 1972-1980
publié le 23 avril 2014 (modifié le 23 juin 2017)
Fonds de la direction de l’habitat et la construction versé aux Archives nationales. Il comporte rapports d’études concernant l’habitat et la construction.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études, rapports concernant l’habitat et la construction, 1961-1994
publié le 23 avril 2014 (modifié le 24 août 2021)
Fonds de la direction de l’habitat et construction versé aux Archives nationales. Il comporte des études, rapports concernant l’habitat et la construction.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Travaux de la commission consultative des marchés de gré a gré à passer par les organismes HLM, 1959-1975
publié le 22 avril 2014 (modifié le 23 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les travaux de la commission consultative des marchés de gré a gré à passer par les organismes (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : coût de la construction , 1939-1964
publié le 22 avril 2014 (modifié le 23 juin 2017)
Fonds de la direction du bâtiment travaux publics et conjoncture versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le coût de la construction.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : interventions parlementaires (direction de la construction), 1973-1976
publié le 22 avril 2014 (modifié le 23 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les interventions parlementaires.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : construction de logements pour les cadres militaires, 1952-1958
publié le 22 avril 2014 (modifié le 23 juin 2017)
Fonds du bâtiment travaux publics et conjoncture versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la construction de logements pour les cadres (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : adjudication de travaux de construction de maisons, d’immeubles collectifs ... 1944-1962
publié le 22 avril 2014 (modifié le 23 juin 2017)
Fonds de la direction des affaires financières et administration générale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’adjudication de travaux de construction de maisons, d’immeubles (...)
Répertoire d’archives détaillée : Administration centrale : courrier parlementaire de la direction de la construction, 1950-1951
publié le 22 avril 2014 (modifié le 23 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte le courrier parlementaire de la direction.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Rapports d’évaluation et d’études de la politique sociale du logement , 1970-1989
publié le 22 avril 2014 (modifié le 23 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des apports d’évaluation et d’études de la politique sociale du logement.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Opérations d’amélioration de l’habitat, bilans régionaux, 1987-1989
publié le 22 avril 2014 (modifié le 23 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les opérations d’amélioration de l’habitat, bilans régionaux.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : préparation et exécution du 6eme Plan (habitat), 1948-1976
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 23 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la préparation et exécution du 6eme Plan.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Travaux de préparation du 3e plan de modernisation et d’équipement-rapports des commissions de la construction et de l’équipement sanitaire et social, 1953-1958
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 23 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les travaux de préparation du 3e plan de modernisation et d’équipement-rapports des commissions de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : rapports de la cour des comptes sur la direction de la construction et le centre scientifique et technique du bâtiment, 1953-1956
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 23 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des rapports de la cour des comptes sur la direction de la construction et le centre scientifique et technique (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : politique de la construction ; maisons économiques et préfabriquées ... 1946-1964
publié le 27 décembre 2013 (modifié le 23 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la politique de la construction ; maisons économiques et préfabriquées (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : statistiques du permis de construire, programme locatif HLM, 1955-1973
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 23 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les statistiques du permis de construire, programme locatif (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : programmes de construction de logements …, 1955-1975
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 23 juin 2017)
Fonds de la direction de l’urbanisme et paysages versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les programmes de construction de logements (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : le logement dans le cadre de la régionalisation du 6ème Plan, 1970-1977
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 23 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le logement dans le cadre de la régionalisation du 6ème (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : HLM, rénovation et résorption de l’habitat insalubre, sociétés immobilières et de construction ..., 1953-1976
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 23 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les HLM, rénovation et résorption de l’habitat insalubre, sociétés immobilières et de construction (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : création et gestion du laboratoire du bâtiment et des travaux publics et du centre scientifique et technique du bâtiment, 1945-1952
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 23 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la création et gestion du laboratoire du bâtiment et des travaux publics et du centre (...)