Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : fichier des promoteurs constructeurs tenu par le Centre national d’information pour l’accession à la propriété, 1953-1979
publié le 2 janvier 2014 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte le fichier des promoteurs constructeurs tenu par le Centre national d’information pour l’accession à la propriété.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19800347
MINISTERE : ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
DIRECTION : CONSTRUCTION
SOUS-DIRECTION : CENTRE NATIONAL D’INFORMATION POUR L’ACCESSION A LA PROPRIETE
Sommaire
Art 1 (C 4898) : fichier des promoteurs constructeurs tenu par le Centre national d’information pour l’accession à la propriété (CNIAP)
1953-1979
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 1
Métrage linéaire : 0.30 ml
Lieu de conservation : Archives nationales