Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Bourse d’échange de logements, 1959-1975
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19771145
MINISTERE : EQUIPEMENT
DIRECTION : CONSTRUCTION
SOUS-DIRECTION : REGLEMENTATION
BUREAU : LOYERS ET MARCHE LOCATIF
Sommaire
Art 1-6 (C 3657-C 3662) : Bourse d’échange de logements (BEL) : création, organisation, budget, conseils d’administration et comités techniques, correspondance générale, rapport d’activité, compte-rendus
1959-1975
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 0.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Sur le même sujet
Fonds des gîtes ruraux, relais départemental des Deux-Sèvres
Dépôt aux Archives départementales des Deux-Sèvres.
29 avril 2015
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : enquête nationale permanente sur la (…)
Fonds d’archives de la direction des Affaires économiques et internationales versé aux Archives nationales
25 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : enquête nationale permanente sur la (…)
Fonds d’archives de la direction des Affaires économiques et internationales versé aux Archives nationales
25 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : tableaux statistiques des primes à la (…)
Fonds d’archives de la direction du bâtiment travaux publics et conjoncture versé aux Archives nationales
25 avril 2014