Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Bourse d’échange logement, 1960-1975
publié le 2 janvier 2014 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers du secrétariat de la Bourse d’échange logement.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19771110
MINISTERE : EQUIPEMENT ET LOGEMENT
DIRECTION : CONSTRUCTION
SOUS-DIRECTION : BOURSE D’ECHANGE DE LOGEMENTS
Sommaire
Art 1-42 (C 2817- C 2857bis) : secrétariat de la Bourse d’échange logement (BEL) : conseils d’administration et comités techniques,relations avec les collectivités locales et les entreprises, dossiers de jurisprudence
1960-1975
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 42
Métrage linéaire : 7 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : Bourse d’échange logement, 1960-1975 (format pdf - 19.8 ko - 18/02/2016)