Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Logement social et HLM dans les DOM-TOM, 1974-1982
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19850387
MINISTERE : URBANISME, LOGEMENT ET TRANSPORTS
DIRECTION : CONSTRUCTION
Sommaire
Logement social et HLM dans les DOM-TOM
Art 1-25 (C 7741-C 7765) : résorption des bidonvilles : financement de la construction, études :
- Réunion,
- Mayotte,
- Saint-Pierre-et-Miquelon,
- Polynésie française,
- Nouvelle-Calédonie,
- Martinique,
- Guyane,
- Guadeloupe
1974-1982
Art 26-32 (C 7766-C 7772) : coordination des investissements
- procès-verbaux de réunion du comité directeur du FIDOM (Fonds interministériel pour les départements d’outre mer)
Art 33-47 (C 7773-C 7787) : législation,
- réglementation,
- rapports d’inspection générale sur le logement social et l’aide personnalisée au logement dans les DOM-TOM
1981
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 47
Métrage linéaire : 4 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Sur le même sujet
Fonds des gîtes ruraux, relais départemental des Deux-Sèvres
Dépôt aux Archives départementales des Deux-Sèvres.
29 avril 2015
Répertoire détaillé détaillé : Administration centrale : Attribution d’autorisations (…)
Fonds du Service des matières premières et sous-sol versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'attribution d’autorisations (…)
30 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : enquête nationale permanente sur la (…)
Fonds d’archives de la direction des Affaires économiques et internationales versé aux Archives nationales
25 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : enquête nationale permanente sur la (…)
Fonds d’archives de la direction des Affaires économiques et internationales versé aux Archives nationales
25 avril 2014